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ARTICLE 1 : ÉDITEUR DE SITE

Business Sud Champagne
Adresse : 12 rue Bégand – 10 000 Troyes
SIRET : 130 024 466 00026
Tél. : 03 25 73 68 10

 

 

ARTICLE 2 : CONCEPTEUR DU SITE

SARL ARTGOMEDIA

Immeuble Agora
Parc d’activité Armor Ocean
1 rue de Quelisoy Village
56260 Larmor Plage

Tel. : 02 30 96 60 44
Port. : 06 52 41 76 75

Mail : contact@artgomedia.com

 

 

ARTICLE 3 : HÉBERGEUR

ANCORIS

8 rue Henri Rochefort 75017 Paris

01 85 53 76 08

contact@ancoris.fr

Conformément à l’article 15 de la loi no78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

 

 

ARTICLE 4 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.axtom.eu ne saurait être tenu responsable.

 

 

ARTICLE 5 : COLLECTE DES DONNÉES

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site https://ancoris.fr sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En aucune manière vous n’êtes obligé de transmettre ces informations.
Pour le cas où vous souhaiteriez nous contacter ou demander un devis sans communiquer aucune information personnelle vous concernant, nous vous invitons à nous contacter par mail à contact@sud-champagne.fr
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des points suivants :

 

  1. Identité du responsable de traitement
    Le responsable du traitement est Business Sud Champagne
    Adresse : 12 rue Bégand – 10 000 Troyes
    Tél: 03 25 73 68 10
    Email : contact@sud-champagne.fr

 

  1. Finalités du traitement
    Business Sud Champagne est susceptible de traiter vos Informations personnelles :
    • aux fins de vous fournir les informations ou les services pour lesquels vous nous avez sollicités, à savoir : réponse à une demande d’informations
    • aux fins de recueillir, grâce aux cookies notamment, des informations nous permettant d’améliorer notre site internet et nos services.

 

  1. Destinataires
    Business Sud Champagne est seule destinataire de vos données personnelles. Celles-ci ne sont pas transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Business Sud Champagne fait appel.

 

  1. Durée de conservation
    Vos Informations Personnelles ne sont conservées que le temps nécessaire à leur finalité (voir 2. Finalités du traitement). Cette durée ne saurait excéder 24 mois.

 

  1. Droits Informatique et Libertés
    Concernant vos Informations Personnelles, vous disposez des droits suivants :
    • droit d’accès et de communication des données
    • droit de modification de vos données
    • droit d’opposition à la collecte et traitement de vos données
    Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant par mail à : xxx
    En raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui nous incombe, il pourra vous être demandé d’apporter la preuve de votre identité.

 

  1. Délais de réponse
    Nous nous engageons à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition de vos données dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

 

  1. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne
    Business Sud Champagne vous informe qu’elle a recours à ses prestataires pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué.
    Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne. Nous nous sommes préalablement assurés du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données de ces prestataires.

 

  1. Plainte auprès de l’autorité compétente
    Si vous considérez que notre site ne respecte pas ses obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie
    électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

 

 

ARTICLE 6 : COOKIES

  1. Politique relative aux cookies

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ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site axtom.eu, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

ARTICLE 8 : CRÉDITS

 

Business Sud Champagne

 

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AGC IVB

Agence Bastille

Agence Talky Walky

Agence départementale du tourisme – Le Bonheur des Gens, Sylvain Bordier, La Bougeotte française, Olivier Douard, Studio OG

Agglomération de Chaumont

Assa Abloy

Atelier d’Ariane

Biogaz Vallée

Bonduelle – Sébastien Cotton, Fabian Pelletier

Le Bonheur des Gens

CCI Meuse Haute-Marne

CCI Troyes et Aube

La Chanvrière – Philippe Masson

Philippe Charmont

Cibbios

Club d’Écologie Industrielle de l’Aube

Devaux – Olivier Frajman

Olivier Douard

Entremont – Olivier Frajman

Eppe Packaging – Groupe Lebhar

ESTAC

Festilight

Forges de Courcelles – Olivier Frajman

Olivier Frajman

Gamba Rota – Studio OG

Garnica

IoT Academy

Lincet

Logtex

Mémorial Charles De Gaulle – Fred Laures

MétalTech école de production

Michelin – Olivier Frajman

Multifolia

Panattoni

Petit Bateau – Ronan Mouchebœuf, Audrey Ricoul

Région Grand Est

Saipol – Cédric Helsly

STTI

Studio OG

TCP

Troyes Champagne Métropole

UIMM Champagne-Ardenne

UIT Champagne-Ardenne – Mathieu Nico

UTT – Le Bonheur des Gens, Direction de la communication UTT

Ville de Nogent-sur-Seine

Vingeanne – Olivier Frajman

Woodoo – Mathieu Génon

 

 

RESPONSABILITÉ :

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